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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTEXA (APPLICATION ET REALISATION TEXTILES D'AQUITAINE
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CORSOUPLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSOUPLE
ARTEXA (APPLICATION ET REALISATION TEXTILES D'AQUITAINE ) SA

Numéro de dépôt :
93485947
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2003

Présentation de la marque CORSOUPLE

Déposée le 27 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ARTEXA (APPLICATION ET REALISATION TEXTILES D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORSOUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEXA (APPLICATION ET REALISATION TEXTILES D'AQUITAINE domicilié(e) siège: 6, rue de la Source - PA du Haut Vigneau, 33170 GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 100 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEXA SA - France.

La marque CORSOUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSOUPLE est expirée depuis le 27 septembre 2003.

ARTEXA (APPLICATION ET REALISATION TEXTILES D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CORSOUPLE , OKAY INTERNATIONAL


ARTEXA (APPLICATION ET REALISATION TEXTILES D'AQUITAINE ) SA - siège: 6, rue de la Source - PA du Haut Vigneau, 33170 GRADIGNAN - France - SIREN 311100705


ARTEXA SA - France


Inscription le 3 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304909 - Publication au BOPI 2000-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

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